Print this page

Mentions légales du Pré Verre

Mentions légales et crédits

Editeur

Le site lepreverre.com est édité par la société Phimarcath au capital social de 40 000 euros, inscrite au registre du commerce de Paris sous le numéro : RCS 330 730 011 PARIS. Responsables de publication : Philippe et Marc Delacourcelle, propriétaires des restaurants à Paris et Tokyo. Adresse postale de Phimarcath :

Phimarcath 8, rue Thénard 75005 Paris France, téléphone : 01 43 54 59 47 - international : (33) 1 43 54 59 47.

Contenu et réalisation du site

Le contenu du site lepreverre.com, publié en juin 2006 et pour sa version actuelle en avril 2010 : textes, images, photos, son et musiques sont fournis sous sa responsabilité par Phimarcath à Web Stands, concepteur et réalisateur du site, qui accorde à Phimarcath le droit de reproduire, utiliser et modifier le code source fourni pour ses besoins personnels ou ses filiales, mais sans autorisation de revente, conformément à la "Licence Creative Commons by-nc-sa 2.0 France".

Contenu accessible à tout public

Le Pré Verre a déclaré le contenu du site à l'ICRA (Internet Content Rating Association) et mis en place le label obtenu. Cet étiquetage permet aux logiciels de contrôle parental, ou autres logiciels de limitation d'accès, de connaître le contenu d'un site. Le site lepreverre.com est, bien entendu, accessible à tout public.

Hébergement

Le site lepreverre.com est hébergé par la société suisse NexLink SA dont l'adresse postale est : NexLink SA, Postfach, 5201 Brugg, Schweiz

Crédits et propriété intellectuelle

Les images, sons, photos, vidéos et citations non libres de droit utilisés sur le site lepreverre.com le sont avec l'autorisation des auteurs le cas échéant et sont cités. Ils ne peuvent être reproduits sans l'accord impératif de leurs auteurs.

D'autre part les images du site libres de droit, les logos et marques cités en "fair use" restent propriété de leurs auteurs respectifs.

Licence copyleft : Creative Commons by-nc-sa

Le site lepreverre.com est placé sous contrat de Licence Creative Commons by-nc-sa : Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 2.0 France.

Ainsi les textes du site lepreverre.com, les logos et graphismes, ainsi que tout autre élément hors crédits de partenariat constituant la structure générale du site sont la propriété de Phimarcath. Cependant ils peuvent être reproduits sur citation de paternité, la mise en place d'un lien pointant vers le site : http://www.lepreverre.com. et le partage à l'identique de ce droit envers d'autres utilisateurs. Merci de nous prévenir en cas d'utilisation.

Par conséquent, toute reproduction, totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans respect de la "Licence Creative Commons by-nc-sa 2.0 France" est prohibée et constitue un manquement aux dispositions du Code de propriété intellectuelle, ce qui pourrait donner lieu à d'éventuelles poursuites judiciaires pour faire cesser le trouble et sanctionner l'utilisateur qui contreviendrait à cette interdiction.

Liens hypertextes

Les liens redirigeants vers des sites externes sont clairement différenciés des liens internes et du texte de contenu du site lepreverre.com.

Les visiteurs du site lepreverre.com peuvent librement créer des liens hypertextes redirigeant vers son site : http://www.lepreverre.com

Responsabilité

La société Phimarcath décline toute responsabilité concernant le contenu, l'exactitude, l'actualité ou l'exhaustivité des informations sur les sites dont elle n'est pas l'éditrice et qui sont accessibles par lien hypertexte mis en ligne sur son site à titre de commodité.

La société Phimarcath ne saurait voir sa responsabilité engagée à raison de l'utilisation et de l'exploitation desdites informations qui en seraient faites par l'utilisateur, ou leur reproduction erronée ou abusive.

En aucun cas la responsabilité de La société Phimarcath ne saurait être mise en jeu du fait de l'utilisation de ce site ou d'un site relié par un hyperlien concernant les éventuels dommages directs ou indirects, spéciaux particuliers ou accessoires, les pertes de profits, dues à l'interruption des affaires, les pertes de programmes ou de données. Toute connexion à des sites extérieurs est aux risques et périls exclusifs de l'internaute.

Politique de confidentialité

Cookies, données anonymes

Un cookie, fichier texte de petite taille, est un élément de données envoyé sur votre navigateur par le site serveur depuis un site Internet et qui est enregistré sur votre disque dur de manière temporaire ("cookie de session", stocké le temps de la visite) ou durable ("cookie permanent"). Un "cookie" ne peut pas être utilisé pour récupérer des données personnelles de votre disque dur, installer un virus, lire votre adresse e-mail ou se procurer des informations personnelles.

Le site lepreverre.com n'a mis en place aucune procédure de récupération de cookies sur les formulaires, ni pour la navigation sur le site ; Cependant le navigateur web utilisé par le visiteur (Internet Explorer, Firefox, Opéra, Safari, Chrome etc...), conserve naturellement des cookies de navigation, afin de mémoriser les pages et liens consultés.

Ces cookies comprennent les informations suivantes : Adresse IP (Numéro qui identifie de façon unique un ordinateur connecté au réseau Internet), Numéro de session.

Ces cookies ne capturent ni ne stockent aucune autre donnée, ni n'ont d'autre fonction. Les données recueillies ne sont pas utilisées pour d'autres usages. Ces données sont anonymes et ne sont reliées à aucune donnée nominative.

Ces cookies sont permanents, c'est à dire n'ont pas de limitation de durée, ils ne sont effacés du disque dur de l'utilisateur que si celui-ci procède lui-même à leur suppression.

Collecte et utilisation des données personnelles

Les sites vitrines des organismes publics ou privés collectant ou diffusant des données personnelles uniquement dans un but de communication ou d'information sont dispensés de déclaration. (ex : abonnement à une lettre d'information, communication par formulaires)

Phimarcath a effectué les démarches concernant les autorisations légales et administratives requises et notamment la déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés, que l'on peut consulter sur leur site : CNIL sur le traitement des données nominatives. Phimarcath en tant que site vitrine ne faisant pas d'utilisation de fichiers sensibles ou à risques est dispensé de déclaration, voir sur le site de la CNIL la dispense "communication". Phimarcath satisfait aux recommandations. Consultez la recommandation de la CNIL sur les sites web personnels ou vitrines.

Les données récupérées par formulaire de contact, qui ne sont autres que le nom ou pseudo donné ainsi qu'un e.mail de contact, ne seront en aucun cas transmises à quelque personne, organisme ou entreprise commerciale que ce soit.

L'utilisateur du site est informé que, conformément aux dispositions de la loi «Informatique et libertés» n° 78-17 du 6 janvier 1978, il bénéficie d'un droit individuel d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Ce droit peut être exercé par courrier postal

Données personnelles en espaces publics

Il n'y a pas d'espace de connexion privée sur le site du Pré Verre.

Pour information, il n'est pas recommandé de laisser en clair des informations personnelles dans un espace public (forum de discussion par exemple). Certains robots sont capables de détecter des adresses e-mail dans des pages en accès public, et ces données sont quelquefois utilisées pour envoyer des e-mails non-sollicités.

Intrusion sur ordinateurs

Aucun programme d'installation automatique de logiciels ni de récupération de données n'est installé sur le site lepreverre.com, l'installation du plug-in Macromedia Flash Player, nécessaire à la visualisation de l'animation vidéo reste à discrétion de l'utilisateur.